Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de l’abonnement TeamRitual, un service de rituels d’équipe prêts à l’emploi.
2. Description du service
L’abonnement donne accès à un rituel envoyé via e-mail, chaque début de mois.
3. Prix
Le prix de l’abonnement est indiqué en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI). TeamRitual se réserve le droit de modifier ses tarifs, sans effet sur les abonnements en cours.
4. Paiement
Le paiement est effectué par carte bancaire via Stripe. L’abonnement est reconduit automatiquement chaque mois.
5. Résiliation
L’abonnement est sans engagement. Le client peut résilier à tout moment depuis son portail client Stripe. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement.
7. Responsabilité
TeamRitual ne saurait être tenu responsable des résultats obtenus suite à l’utilisation des contenus. Les rituels proposés sont des outils d’accompagnement, non des prestations de conseil ou de coaching.
8. Données personnelles
Les données personnelles sont utilisées uniquement pour la gestion du service et de la relation client.
9. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
